MENTIONS LEGALES

Vous êtes actuellement connecté au site www.interfaces-fr.com qui est édité par Com.Cassandre.

Le site Interfaces-fr.com est la propriété de INTERFACES, SARL au capital de 190 000 € - Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse, sous le numéro 343 364 121 00024, dont le siège social est situé :

Parc Technologique du Canal - 12, Avenue de l'Europe - 31 520 RAMONVILLE SAINT AGNE


L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

ACCES AU SITE

L’accès à l’url http://www.interfaces-fr.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
L'utilisateur du site interfaces-fr.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :

* Écran : Résolution 800 x 600 ;
* Navigateur : MICROSOFT Internet Explorer (version 5).

L'utilisateur du site interfaces-fr.com reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

CONTENU DU SITE - RESPONSABILITE D’INTERFACES

INTERFACES met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques présentes sur www.interfaces-fr.com ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de leur propriétaires respectifs est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.


De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.


CREDITS

Le site a été créé et réalisé par l’agence Com.Cassandre :

Com.Cassandre
Agence de conseil en communication et studio graphique
Forum d’entreprise
Avenue de Castelnaudary
31250 REVEL
05 62 26 80 22
contact@comcassandre.com
http://www.comcassandre.com





retour à l'accueil